Réemploi des matériaux

La ville de demain se construit aujourd’hui sur celle d’hier

Préambule

Le sujet du réemploi des matériaux de construction est plus que jamais d’actualité, tout d’abord à cause des récentes pénuries de matières premières affectant le secteur du BTP durant la crise sanitaire, ensuite parce que ce marché de 300 milliards d’euros par an est producteur de 40% des déchets en France. S’y ajoute naturellement l’enjeu de la transition écologique vers des constructions bas-carbone.

1 – De quoi parle-t’on ?

Le réemploi des matériaux de construction concerne un ensemble de pratiques consistant à « utiliser de nouveau [des matériaux ou éléments de construction issus de déconstruction] pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ». C’est en substance la définition donnée à l’article 3 (13°) de la Directive européenne n° 2008/98/CE du 19/11/08 relative aux déchets, transposée en droit français par l’article L. 541-1-1 du Code de l’environnement (lire en note 1).

2 – Des textes réglementaires qui stimulent ou imposent le réemploi

a/ Le Diagnostic PEMD : Déjà en vigueur depuis 2011 pour les travaux de démolition, le diagnostic PEMD (Produits-Équipements-Matériaux-Déchets) s’étend désormais aussi aux rénovations depuis le 1^er janvier 2022, toujours pour les opérations immobilières de plus de 1.000 m². Il a également été modifié afin de mieux distinguer les matériaux susceptibles d’être valorisés pour du réemploi. Concrètement, il s’agit d’un audit de tous les matériaux récupérables d’un bâtiment existant avant sa déconstruction en vue de leur donner une seconde vie.

b/ La Réglementation Environnementale (RE 2020) : Elle aussi applicable depuis le 1er janvier 2022, les produits, équipements et matériaux réemployés ne sont pas pris en compte dans le bilan carbone de l’opération. Cet avantage peut être décisif pour certains projets et reste un élément positif pour tous les autres.

c/ Le décret N° 2021-1941 du 31 décembre 2021 : relatif à la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et les matériaux de construction du secteur du bâtiment (lire en note 2) : Toujours à compter du 1er janvier 2022, « les personnes physiques ou morales qui mettent sur le marché national des produits ou matériaux de construction destinés à la filière du bâtiment sont tenues de contribuer ou de pourvoir à la reprise sans frais des déchets qui en sont issus lorsqu’ils sont collectés séparément, et au traitement de ces déchets ». Le décret précise le champ d’application de cette nouvelle filière et les producteurs visés par ces dispositions, ainsi que les conditions de collecte séparée donnant lieu à reprise sans frais des déchets, les conditions minimales du maillage territorial de ces points de reprise, les modalités d’action des éco-organismes de la filière et les conditions de l’obligation de reprise par les distributeurs.

3 – Le diagnostic PEMD, outil au service de la valorisation de la déconstruction

Le diagnostic PEMD est un outil qui doit contribuer à structurer une offre des matériaux de réemploi. Les transactions sont souvent réalisées directement d’un chantier donneur à un chantier receveur, mais sur certains matériaux il est préférable de passer par un acteur tiers (ou plateforme d’échanges) qui va d’abord opérer un reconditionnement et un stockage intermédiaire avant la commercialisation.

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4 – Une filière de réemploi des matériaux de construction en pleine structuration

Il est difficile d’estimer précisément le bassin d’emplois créés ou le chiffre d’affaires de la filière naissante du réemploi. L’enjeu de massification est très important pour la structurer, et ainsi parvenir à la fois à mieux identifier les gisements de matériaux qui peuvent bénéficier d’une seconde vie et garantir aux acheteurs de ces produits une performance intéressante et nécessaire.

Selon le CSTB, en 2020 seulement 1% des éléments de construction ont été réutilisés après une première application. « Si le marché est encore immature, nous constatons que les flux doublent chaque année. Le défi est maintenant d’adapter l’offre au marché de la construction ».

En parallèle, des entreprises spécialisées dans le reconditionnement de certains matériaux commencent à émerger. C’est le cas de l’entreprise de reconditionnement Mobius Réemploi (lire en note 3), qui s’est positionnée sur les faux planchers techniques. Elle a généré 1,3 M€ de chiffres d’affaires en 2021 et créé une vingtaine d’emplois. En plus de son activité de diagnostic des ressources et de rédaction du schéma-directeur du réemploi, l’entreprise développe une activité industrielle, consistant à reconditionner 80.000 m² de faux planchers par an, soit 2.000 tonnes de déchets évités et 2.700 teq CO² non dispersées.

Son fondateur Noé BASCH indique : « Nous avons choisi de nous positionner sur le faux plancher car c’est un matériau stable dans le temps, assez coûteux à l’achat et très carboné – car constitué de bois aggloméré encapsulée dans une tôle en acier. En termes de logistique, le faux-plancher reconditionné répond aux contraintes des constructeurs puisqu’il est déposable et transportable facilement. De plus, la reconversion de certains datacenters livrés dans les années 80/90 ouvre un champ des possibles important. » De quoi assurer une rentabilité rapide de cette filière ? « La culture de l’occasion voudrait qu’un matériau reconditionné devrait coûter moins cher qu’un neuf, mais ce n’est pas aussi simple, tempère Noé BASCH. Le modèle économique du réemploi n’est pas évident car il nécessite beaucoup de ressources humaines et cela se retrouve naturellement dans le prix de vente du produit. »

5 – Le défi : valoriser le prix du service plutôt que celui de la matière

L’économie circulaire opère ainsi un transfert de valeur du produit : celle-ci ne se trouve plus dans la matière première mais est déportée vers l’humain qui l’a manipulée. Ceci constitue peut-être un changement de paradigme aussi puissant que la décarbonation permise par cette filière de réemploi.

Il s’agit d’abord d’une bonne nouvelle pour l’emploi car dans le processus de réemploi, on ne va pas payer la matière elle-même mais l’effort humain pour démonter, remettre en état, reconditionner, stocker, transporter… De plus, il s’agit de création d’emplois locaux qui ne sont pas aisément délocalisables. Cela conduit certains produits de réemploi à être commercialisés à un tarif plus élevé que le produit neuf. Dans le cadre d’une stratégie bas-carbone, les émissions de gaz à effet de serre non émises grâce au réemploi compensent partiellement « ce surcoût, qui est de l’ordre de 10% sur la fourniture du faux-plancher technique » (dixit Noé BASCH), et monte significativement le prix en incluant la fourniture et la pose pour un matériau dont la filière ne serait pas structurée.

Lors de la déconstruction, en accompagnant les décideurs que sont le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, les bureaux d’études et particulièrement les économistes de la construction jouent un rôle crucial en quantifiant les quantités des matériaux à déconstruire et leur possibilité technico-économique de réemploi sans oublier d’identifier le coût du transport et ceux des filières déchets pour les matériaux qui peuvent être réemployés.

Dans le neuf ou la rénovation lourde, le rôle d’expert de l’économiste est tout aussi primordial pour répondre aux exigences de la RE2020 visant la diminution du bilan carbone du projet (ref. § 2.b ci-dessus).

6 – Un marché conditionné au prix des matières premières

Le réemploi deviendra-t-il la norme dans les pays qui ne sont pas autonomes pour leur approvisionnement de matières premières, comme l’est l’Europe pour nombre d’entre elles ? Si c’est le cas, il est pertinent d’investir dans l’économie circulaire : en apprenant à maîtriser notre consommation et valoriser l’existant, elle peut contribuer à amortir de futurs chocs d’offres ou des pénuries.

L’augmentation du prix des produits de construction neufs, résultant de l’augmentation du coût des matières premières, du transport dû à la hausse des carburants et de l’inflation qui a repris ces derniers mois, devrait justement jouer en faveur du réemploi. Par ailleurs, au-delà des coûts, l’insécurisation de la disponibilité de certains matériaux neufs favorise également les matériaux issus du réemploi car là où les matières premières sont souvent dans un marché mondialisé, le réemploi est localisé et donc disponible.

Par exemple le béton déconstruit, qui représente naturellement un volume et un poids importants qui entrainent un transport couteux pour une valeur résiduelle faible, voire très faible, peut être concassé sur place et utilisé en tant que remblais sur le chantier ou à proximité pour d’autres chantiers en cours ou à venir prochainement.

Cependant, il est illusoire de croire qu’en 2022/23, le réemploi pourra alimenter l’intégralité des opérations de construction neuve ou de rénovation lourde. En effet, sur le seul exemple du bâtiment de bureaux, il s’en construit actuellement environ 3 fois plus qu’il ne s’en déconstruit et on déconstruit peu de logements en regard de ceux qu’il faudrait livrer neufs pour rattraper le retard pris par le parc national.

7 – Accepter de payer plus cher un produit moins polluant

On se retrouve un peu dans le même schéma que l’alimentation bio qui est souvent plus chère que celle produite par l’agro-industrie ou des jouets en bois des Vosges qui ont un coût et une durabilité supérieurs à ceux produits en plastique en Chine.

Si le contexte actuel est plutôt favorable au réemploi, son succès à long terme nécessitera l’acceptation d’un changement de paradigme car, comme indiqué ci-avant, le réemploi est souvent plus cher que le neuf (la main d’œuvre européenne coûte actuellement plus cher que l’extraction de la ressource et sa transformation en produit via une énergie peu chère dans un pays à bas coût de main d’œuvre). Par ailleurs, les quantités demandées par le secteur de l’immobilier sont supérieures aux stocks créés par la déconstruction et engendrent ainsi une forme d’incompréhension chez les entreprises de construction ou les maîtres d’ouvrage qui pensent trouver dans le réemploi une source importante d’économies et des produits disponibles immédiatement.

8 – Pourquoi les acheteurs publics sont-ils obligés de recourir à des matériaux de réemploi?

Comme indiqué en début du présent document, l’article L.228-4 du Code de l’Environnement (lire en note 1) impose désormais aux acheteurs publics de veiller au recours à des matériaux de réemploi lors des opérations de construction ou de rénovation. Ainsi la commande publique doit tenir compte de la performance environnementale des produits, en particulier de leur caractère biosourcé.

9 – Le réemploi impose de la méthode, encore de la méthode.

La dimension d’un projet est un aspect fondamental à prendre en compte lors de la phase de réflexion. En fonction de sa taille, les potentialités de réemploi peuvent augmenter. Ce n’est néanmoins pas le seul facteur à prendre en compte. Le type de gisement, la qualité des matériaux, l’homogénéité des produits présents ainsi que la disponibilité des produits sont des facteurs tout aussi essentiels.

Dans une optique de massification de la pratique du réemploi, différentes stratégies peuvent être mises en œuvre. L’objectif, conforme à la feuille de route de l’économie circulaire (lire en note 4), est d’aboutir à un cycle vertueux de la matière sur le projet mais aussi à l’échelle du territoire et ainsi, de limiter l’impact carbone de la construction en réduisant la quantité de déchets issus de la déconstruction et en y intégrant des matériaux de réemploi.

Pour cela, plusieurs leviers sont envisageables :

Le réemploi in-situ : incorporer au futur projet, des matériaux issus de la déconstruction du site.
Le réemploi ex-situ : les éléments réemployables non retenus seront alors mis en vente ou feront l’objet de dons.
L’approvisionnement extérieur : incorporer au projet futur des matériaux issus de la décons-truction d’autres sites aux alentours ou de plateformes d’échange.
Le recyclage in et ex-situ : en dernier recours les matériaux ne pouvant pas faire l’objet d’un réemploi seront alors recyclés pour un autre usage sur site ou hors site.

L’une des actons des experts cités ci-dessus (ref. art. 5) est d’identifier et de valoriser le réemploi par les principales filières existantes des déchets minéraux et inertes (briques, béton, tuiles et céramiques, verre, terre, pierres et cailloux) provenant de sites non pollués. A ce propos, la Fédération du Bâtiment accompagne les acteurs dans leur démarche, sans exclure les déchets dangereux (lire en notes 5 et 6).

Sachant que suivant l’ampleur Le schéma-directeur inséré à la fin du présent document donne un cadre à la démarche méthodique.

10 – 36 fiches matériaux pour prescrire le réemploi

Pour accompagner les prescripteurs, notamment les architectes, une série de 36 fiches de matériaux, les plus courants et faciles à mettre en œuvre, est mise à leur disposition pour les aider à prescrire et mettre en œuvre des éléments d’ouvrage en réemploi.

Vous trouverez dans ces fiches (lire en note 7) des informations-clés pour la mise en place d’une démarche de réemploi dans le bâtiment (structure, enveloppe, menuiseries, finitions intérieures, équipements…) ou l’aménagement (abords et voiries).

Pour chaque matériau, ces fiches décrivent le processus depuis la récupération du matériau jusqu’à son réemploi, avec notamment : une description générale du matériau, des préconisations quant à sa récupération et les écueils à éviter (à chaque étape : études, dépose, traitement, transport, stockage, etc.), les principales possibilités de réemploi et de réutilisation, avec des éléments concernant les caractéristiques physiques et d’usage du matériau en question par rapport à la norme européenne, sa disponibilité, une estimation de son prix ou encore de son impact carbone…

A noter : ces fiches outils ont été réalisées entre 2019 et 2021, sur la base de l’expérience de fournisseurs professionnels de matériaux et des partenaires du projet FCRBE, des enseignements tirés d’opérations exemplaires, de la documentation technique disponible à ce jour, etc.

Les informations présentées dans ces fiches ne sont pas exhaustives et ne remplacent pas votre expertise professionnelle ou celle qui vous accompagne dans vos projets. Concernant la réglementation, il convient en particulier de vous référer, le cas échéant, aux normes nationales ainsi qu’aux spécificités locales.

11 – Réemploi des matériaux de construction : quelles responsabilités pour le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre ?

Le réemploi n’est pas sans risque du point de vue juridique pour eux. Le tout est d’identifier ces risques afin de les annihiler ou au moins de les réduire au maximum. N’est-ce pas là le rôle des assurances ? Certes, mais pas seulement.

Les matériaux réemployés peuvent présenter des défaillances techniques, ou engendrer des problèmes sanitaires ou environnementaux. Dans ces hypothèses, la responsabilité du maître d’œuvre, en général l’architecte, voire celle du maître d’ouvrage, peut être recherchée (lire en note 8).

Premièrement, le réemploi ne modifie pas l’obligation d’assurance de l’architecte, la garantie décennale et la garantie de parfait achèvement. Néanmoins, le réemploi implique la plupart du temps une adaptation des contrats d’assurance (l’assurance professionnelle de l’architecte mais aussi l’assurance DO (« dommages-ouvrage ») afin que les éventuels dommages causés par des matériaux réemployés soient couverts.

Deuxièmement, la garantie biennale (dite également « de bon fonctionnement ») n’est généralement applicable qu’aux matériaux neufs, puisqu’elle est soumise au respect des textes en vigueur (DTU, normes, etc) applicables au moment de la réalisation du projet. Par conséquent, elle ne jouera potentiellement que dans le cas du réemploi de matériaux qui n’ont pas eu l’occasion de servir effectivement, et sont toujours emballés et accompagnés d’une facture d’un fabricant ou distributeur (par exemple surplus de chantier, fin de stocks, ou erreurs de commandes). Elle ne couvrira pas les matériaux issus d’opérations de déconstruction (sauf s’ils sont couverts par une garantie commerciale spécifique car issus d’une plateforme d’échanges).

Dans le cadre de la garantie décennale, l’architecte est présumé responsable des dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou qui le rendent impropre à sa destination. Il ne peut s’exonérer de cette responsabilité que s’il démontre que les dommages proviennent d’une cause étrangère.

La jurisprudence s’est parfois montrée sévère avec les architectes s’agissant du choix des matériaux. La Cour de cassation considère ainsi que le fait que les matériaux ait été choisis par le maître d’ouvrage qui n’était pas notoirement compétent, et que le vice du matériau acheté n’était normalement pas décelable à l’époque de la construction, ne constituait pas une cause étrangère exonératoire pour l’architecte. Cette décision implique qu’ensemble ils ont la charge de contrôler, de manière approfondie et sérieuse, la qualité des matériaux issus du réemploi qui seront utilisés dans le cadre du projet.

Toutefois, la responsabilité du maître d’œuvre est écartée, en cas d’immixtion fautive du maître d’ouvrage ou d’une acceptation délibérée des risques par ce dernier.

12 – Maîtres d’œuvre : ne lésinez pas sur les essais

Ni sur les vérifications poussées (audit technique des matériaux), qui peuvent être réalisés par un tiers (bureau d’études ou de contrôle), même si c’est le maître d’ouvrage qui a choisi les matériaux à réemployer et surtout si ce n’est pas un expert de la construction ou de la rénovation. Ne vous limitez pas à un contrôle visuel et ne choisissez que des matériaux pour lesquels vous disposez d’un maximum d’informations valides, voire certifiées et garanties.

13 – Durabilité et coût global : Le rôle de l’Economiste de la Construction

L’Economiste de la Construction peut jouer un rôle crucial, en quantifiant les quantités de matériaux à déconstruire, mais aussi à traiter dans les différentes filières déchets.

La question du transport est bien souvent la première question, car certains matériaux représentent souvent des volumes / poids à traiter peuvent être très conséquents, avec des valeurs potentielles qui sont souvent très faibles, ce qui pose la question économique du réemploi sur site (ex: le béton).

Tout maître d’ouvrage ou d’œuvre concerné par le coût global de son projet veillera à ce que les produits et matériaux de réemploi conservent une durée de vie résiduelle compatible avec cet objectif de coût avec une maintenabilité suffisante pour ne pas nuire à l’exploitation du bien, voire à sa future valeur de cession.

14 – La finalité est de valoriser et de massifier le réemploi

Le palmarès de la deuxième édition des Trophées Bâtiments Circulaires témoigne des différents champs explorés, y compris celui des ouvrages d’art, et révèle huit projets dans quatre catégories (bâtiments résidentiels neufs et rénovés, bâtiments tertiaires, hors cadre) particulièrement exemplaires en matière de réemploi des matériaux. 33 opérations en France mais aussi dans d’autres pays francophones – Suisse, Canada, Luxembourg et Belgique – et dans les territoires d’Outre-Mer, ont candidaté à ce concours lancé en 2021 par A4MT (lire en notes 9 et 10).

SCHEMA-DIRECTEUR POUR UNE OPÉRATION DE DÉCONSTRUCTION / RECONSTRUCTION

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